top of page

MENTIONS LÉGALES

Editeur :
Le présent site est la propriété de la société [nom société], entreprise dont le siège est situé au [adresse du siège]. Immatriculée au R.C.S. de [ville] sous le numéro d’identification [numéro Siret].

​​
Responsable du site : [nom du responsable]

​​

​​​

Contact :
Téléphone : 

Mail : 

​​

​​​

Hébergement :​

  • Wix 

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

​​

​​​

Propriété intellectuelle :
Ce site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de [nom de la société].


Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de [nom de la société] est interdite.


A défaut d’autorisation expresse, [nom de la société] se réserve la possibilité de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

​​​​

Droit applicable – compétence :


Le site et son contenu sont régis par le droit français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

HEURES D'ACCUEIL

Lundi - Vendredi : 11 H - 22 H
Samedi - Dimanche : 11 H - 12 H

Votre adresse

Tél : 06 06 06 06 06
E-mail : info@monsite.fr

  • Facebook
  • Instagram
  • Twitter

NOUS CONTACTER

ÉCRIVEZ-NOUS ET NOUS VOUS CONTACTERONS.

Merci pour votre envoi.

© 2024 par Fabrik Burger. Créé avec La Fabrik

bottom of page